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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE DISTRIBUTION
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LED POD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LED POD
ENERGIE DISTRIBUTION SAS

Numéro de dépôt :
3471645
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
LED POD de ENERGIE DISTRIBUTION

Présentation de la marque LED POD

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LED POD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 129 rue de Nambot, Angle Bld Jean Moulin, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 641 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENERGIE DISTRIBUTION domicilié(e) 129 rue de Nambot, Angle Bld Jean Moulin, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED POD est expirée depuis le 22 décembre 2016.

ENERGIE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Distripiles , AQ PRO , SCRC , Welec , DistriPiles.Fr , PILES & PLUS , ENERGIE D , Exploreur , Energie Distribution


ENERGIE DISTRIBUTION SAS - 129 rue de Nambot, Angle Bld Jean Moulin, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France - SIREN 393641295


ENERGIE DISTRIBUTION - 129 rue de Nambot, Angle Bld Jean Moulin, BP 9107,79061 NIORT Cedex 9 - 79061 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; Lampe torche LED à dynamo (manivelle) ;

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; Lampe torche à LED avec batterie rechargeable par prise secteur dynamo ou prise allume cigare ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Lampe torche à LED avec batterie rechargeable par prise secteur dynamo ou prise allume cigare.